Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFEPMM PLEIN AIR VELO SANTE
FEDERATION FRANCAISE POUR L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE, Association régie sous la loi de 1901 reconnue d'utilité publique, décret du 16.07.1973

Numéro de dépôt :
1439776
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1996
FFEPMM PLEIN AIR VELO SANTE de FEDERATION FRANCAISE POUR L\'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE

Présentation de la marque FFEPMM PLEIN AIR VELO SANTE

Déposée le 11 juillet 1986 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE POUR L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FFEPMM PLEIN AIR VELO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE POUR L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE domicilié(e) 23, boulevard Bonne Nouvelle, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.

La marque FFEPMM PLEIN AIR VELO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFEPMM PLEIN AIR VELO SANTE est expirée depuis le 11 juillet 1996.

FEDERATION FRANCAISE POUR L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : FFEPMM MONDE DU TRAVAIL EPUP GP , LA VIE EN FORME , FFEPMM , FFEPMM SPORT POUR TOUS , FFEPMM , FFEPMM GYMNASTIQUE DU BIEN-ETRE , FFEPMM BALLON MODERNE


FEDERATION FRANCAISE POUR L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE, Association régie sous la loi de 1901 reconnue d'utilité publique, décret du 16.07.1973 - 23, boulevard Bonne Nouvelle, 75002 PARIS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Education, institutions d'enseignement, méthodes d'enseignement et d'entretien physique;éditions de livres, revues, abonnement de journaux, prêts de livres;divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision;productions de films;agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.